Anne Menard

Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Sibille Anne Sibille-Menard
De: Anne MENARD
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000049314558(source JORF)
nomination
23 Mars 202423/03/2024
De: Anne MENARD
première vice-présidente au tribunal judiciaire de Versailles
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000042677782(source JORF)
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Anne MENARD
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal de grande instance de Versailles
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000036386292(source JORF)
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Anne MENARD
vice-présidente au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Anne Menard
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Evreux chargée du service du tribunal d'instance d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidentes
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Menard (Anne)
épouse Sibille-Menard
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2003 les lieutenants de police
JORFTEXT000000231462(source JORF)
promotion
10 Août 200310/08/2003
De: MENARD (Anne)
juge (Versailles), tribunal d'instance (Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Anne Menard
juge au tribunal de grande instance de Versailles chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Evreux
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Tribunal d'instance d'Evreux
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
tribunal_instance="Evreux"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Menard (Anne)
juge (Versailles), tribunal d'instance (Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001